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Licence de données ouverte pour les notices issues de WorldCat

Les bibliothèques qui souhaitent partager leurs données bibliographiques gratuitement sur Internet ont la possibilité de diffuser leurs catalogues sous forme de Web des données, au format MARC21 ou MARCxml. Ces ensembles contiennent souvent des données issues de WorldCat durant l'utilisation des systèmes et services OCLC par les établissements. Les bonnes pratiques en matière d'environnement Web sémantique consistent à mettre à disposition les données, accompagnées d'une licence qui définit clairement les conditions en vertu desquelles ces données sont publiées.

Les membres de la coopérative OCLC ont demandé conseil à OCLC concernant la mise à jour de la politique d'utilisation des notices d'OCLC et la publication des Droits et responsabilités de la coopérative OCLC à l'égard de WorldCat, document de référence qui entoure l'utilisation des données WorldCat.

Si le document Droits et responsabilités WorldCat dans son ensemble décrit les attentes en matière de comportement, il ne s'agit pas en revanche d'un contrat en-soi et il n'est pas obligatoire pour les établissements membres en ce qui concerne leurs données. Dans le cadre de cette relation, OCLC a également des responsabilités dans, notamment « modifier, enrichir et reformater » les données fournies par les membres, et s'engage tout particulièrement à :

  • « Favoriser la participation des bibliothèques, des archives et des musées, et leur utilisation des systèmes et services OCLC. »
  • « S'adapter aux évolutions technologiques et aux éventuels changements en matière d'objectifs, d'organisation et d'ententes de coopération des bibliothèques membres, conformément à la vocation publique d'OCLC. »

OCLC réclame des droits d'auteur sur le catalogue collectif WorldCat en tant que compilation, mais n'en réclame aucun sur les notices individuelles figurant dans WorldCat. Le Conseil mondial a demandé aux membres de suivre les directives Droits et responsabilités WorldCat comme normes communautaires lorsqu'ils utilisent et transfèrent des notices WorldCat et des ensembles de ces notices.

La plupart des catalogues de bibliothèques seront composés de notices bibliographiques provenant de diverses sources et soumises à des droits de propriété intellectuelle différents en fonction des catégories de notices et de la relation entre la bibliothèque et le fournisseur. La diffusion de l'intégralité du catalogue d'une bibliothèque devra par conséquent reconnaître tous les droits différents dans les notices.

Sans licence, les utilisateurs ne peuvent pas savoir avec certitude s'ils sont autorisés à utiliser les informations et cela pourrait figer l'innovation. Par conséquent, les membres d'OCLC soucieux de respecter les bonnes pratiques et souhaitant offrir aux utilisateurs une base solide pour concevoir de nouvelles applications, effectuer des analyses, de créer des outils et bien d'autres éléments à l'aide des informations des bibliothèques, sont disposés à associer une licence à leurs données.

Après de nombreuses analyses et discussions, les membres d'OCLC ont approuvé les recommandations concernant la licence Open Data Commons Attribution (ODC-BY). Elle convient parfaitement au type de données des catalogues de bibliothèque, répond aux obligations de mention de paternité et s'avère compatible avec l'obligation stipulée dans la section 3.B. 1. des Droits et responsabilités WorldCat qui imposent aux membres d'OCLC de s'assurer du respect de cette politique. Par ailleurs, la structure ODC permet l'association d'un ensemble de normes communautaires (Droits et responsabilités WorldCat dans ce cas) à la licence ODC-BY.

OCLC a rédigé et utilise un avis de licence ODC-BY pour ses propres projets, et recommande de faire de même à tous les membres qui souhaitent diffuser leurs catalogues de bibliothèque sous une licence de données ouverte qui soit cohérente avec les Droits et responsabilités WorldCat.