Politique d’utilisation des notices de WorldCat

En septembre 2009, le Conseil d’administration d’OCLC a convoqué le Conseil pour la Politique d’utilisation des notices afin d’impliquer la communauté mondiale des bibliothèques dans l’élaboration d’une politique d’utilisation des notices de WorldCat de nouvelle génération. L’intention était de recommander au Conseil d’administration d’OCLC une nouvelle politique qui serait alignée par rapport au paysage informationnel existant et à venir. La nouvelle politique Droits et responsabilités de la coopérative OCLC s’appliquant à WorldCat est entrée en vigueur le 1er août 2010 et a remplacé les Directives d’utilisation et de transfert des notices dérivées d’OCLC, élaborées en 1987. Le travail du Conseil pour la Politique d’utilisation des notices est maintenant terminé.

Les Droits et responsabilités de la coopérative OCLC s'appliquant à WorldCat ont pris effet le 1er août 2010

Une politique élaborée par des membres et revue par la communauté

Le Conseil pour la politique d’utilisation des notices, constitué de 12 membres, a entrepris une étude détaillée des problèmes et rédigé un avant-projet de nouvelle politique qui a été soumis à la communauté pour examen en avril 2010 : WorldCat Rights and Responsibilities for the OCLC Cooperative. Plus de 275 commentaires ont été recueillis par courrier électronique ou téléphone, dans le cadre de rencontres, par courrier, ainsi que par le biais d'un forum de discussion en ligne, du suivi de blogs, de listservs et de Twitter. Vos commentaires se sont traduits par des modifications et des ajouts conséquents au projet. Fin mai 2010, nous avons soumis notre exposé de politique revu et corrigé au Conseil d’administration d’OCLC, qui l’a approuvé lors de sa réunion de juin.

Une politique en constante évolution

La nouvelle politique considère comme essentielle la nécessité, pour les membres d'OCLC, de partager et de réutiliser leurs données avec des partenaires multiples, au moyen de systèmes, d’applications et de sites divers. Notre objectif, en élaborant cette politique, était d’optimiser les possibilités de partage de données ouvertes tout en équilibrant cet impératif avec certaines limites destinées à assurer la survie de WorldCat, des services et des résultats qu’il produit pour ses membres, ainsi que de la coopérative OCLC à long terme. La nouvelle politique Droits et responsabilités de la coopérative OCLC s’appliquant à WorldCat, entrée en vigueur le 1er août 2010, remplace les Directives d’utilisation et de transfert des notices dérivées d’OCLC. En raison de l’évolution constante et rapide de l’environnement de partage de données, cette nouvelle politique sera régulièrement examinée, afin de veiller à ce qu’elle soit à jour en permanence.

Un code de bonnes pratiques pour la coopérative OCLC

Nous avons décidé de mettre l’accent sur un code de bonnes pratiques pour des membres de la coopérative, basé sur des valeurs partagées, la confiance et la réciprocité. Dans la nouvelle politique, l'accent est mis sur les droits et les responsabilités des membres (au lieu des questions de propriété des données, ou de dispositions ou restrictions détaillées), dans le but général d'encourager l'innovation dans notre paysage informationnel en constante mutation.

La nouvelle politique insiste sur les droits des membres d’OCLC à :

transférer leurs données à des chercheurs individuels pour leurs études ou recherches personnelles, universitaires ou scientifiques ;
transférer leurs données à des consortiums de bibliothèques et des autorités publiques travaillant au nom de bibliothèques ;
transférer leurs données à d’autres bibliothèques, ainsi qu’à des établissements d’éducation, culturelles ou de recherche, que ces institutions soient, ou non, membres d’OCLC ;
transférer leurs données à des agents agissant en leur nom.

Les membres sont en outre encouragés à recommander OCLC à des tiers afin d'élaborer des ententes commerciales appropriées et à informer OCLC de nouvelles opportunités de travailler avec des tiers.

Un examen approfondi par la communauté

Au cours de la période d’examen par la communauté, des membres et d’autres parties prenantes de WorldCat nous ont fait parvenir des commentaires élaborés avec soin et des conseils longuement mûris. Nous remercions tous ceux qui ont pris le temps de soumettre des questions, des commentaires ou des suggestions qui ont permis d’améliorer la version définitive de la politique.

Coprésidentes du Conseil d’OCLC pour la politique d’utilisation des notices

Barbara Gubbin

Directrice, Jacksonville Public Library, États-Unis

Jennifer Younger

Présidente désignée du Conseil mondial d’OCLC et Edward H. Arnold Director of Hesburgh Libraries, University of Notre Dame, États-Unis

Membres du Conseil d’OCLC pour la politique d’utilisation des notices

	ChewLeng Beh Délégué au Conseil mondial; et président du Conseil régional OCLC Asie Pacifique; et directeur principal du Singapore National Library Board, Singapour		Raymond Bérard Délégué au Conseil mondial et directeur, ABES, France
	Karen Calhoun Vice-présidente, Services WorldCat et de métadonnées d’OCLC, OCLC, États-Unis		Klaus Ceynowa Délégué au Conseil mondial et directeur général adjoint de la Bayerische Staatsbibliothek, Allemagne
	Christopher Cole Délégué au Conseil mondial et directeur associé des services techniques de la National Agricultural Library, États-Unis		Lorcan Dempsey Stratège en chef chez OCLC et vice-président d’OCLC Research, États-Unis
	Nancy Eaton Doyenne des bibliothèques et des communications savantes à la Penn State University, États-Unis		Clifford A. Lynch Directeur général, Coalition for Networked Information (CNI), États-Unis
	Brian E. C. Schottlaender Délégué au Conseil mondial et bibliothécaire de l’Audrey Geisel University, UC San Diego Libraries, États-Unis		Lamar Veatch Délégué au Conseil mondial et bibliothécaire d’État, Georgia Public Library Service–University System of Georgia, États-Unis.