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Normes de la communauté

Si vous êtes intéressé par l'utilisation d'un ensemble qui contient des données bibliographiques issues de la base WorldCat tenue par OCLC, cette page est faite pour vous. Nous vous remercions du temps consacré et des efforts déployés pour en apprendre davantage sur les normes de notre communauté.

Les établissements membres d'OCLC exigent que l'utilisation des données bibliographiques soit cohérente avec les normes de la communauté définies par la coopérative OCLC Droits et responsabilités de la coopérative OCLC à l'égard de WorldCat (les « Normes de la communauté »). Plus de 16 737 bibliothèques membres de la coopérative OCLC ont travaillé très dur pendant plus de 40 ans pour créer WorldCat. Le respect de nos Normes de la communauté contribue à soutenir OCLC et pèse directement dans la poursuite de sa mission de fourniture de données.

Étant donné que de nombreux membres ont choisi de suivre les recommandations d'OCLC et d'utiliser la licence ouverte Open Data Commons Attribution pour leurs ensembles de données avec des informations bibliographiques, nous vous invitons à respecter les Normes de la communauté lorsque vous utilisez les données bibliographiques de la base. Les Normes de la communauté sont le fruit d'un processus collaboratif de longue haleine avec les bibliothèques membres d'OCLC, parmi lesquelles les établissements de prêt les plus prestigieux au monde, qui ont étudié les solutions pour assurer la pérennité et la qualité optimale des services d'OCLC. OCLC fournit à la communauté internationale de bibliothèques une infrastructure solide et les services nécessaires. En échange, si vous utilisez les données bibliographiques d'une base à des fins autres que les études ou la recherche, nous vous invitons à consulter et à respecter les Normes de la communauté ci-après.

Les Normes de la communauté autorisent les utilisateurs de données bibliographiques de la base à :

  1. Charger ou incorporer ces données aux catalogues de leurs bibliothèques ou dans leurs systèmes de recherche ou de partage de ressources, ainsi que dans d'autres services intérieurs à leur établissement.
  2. Utiliser ces données dans le but de faciliter la recherche dans les collections des bibliothèques et le partage de ressources; la vérification bibliographique; les études, la formation et l'enseignement privés; ainsi que la recherche universitaire et scientifique.
  3. Transférer ou rendre disponibles ces données à des chercheurs individuels pour leurs études ou recherches universitaires ou scientifiques personnelles, à des consortiums de bibliothèques ou à des organismes publics agissant au nom de bibliothèques, ou à d'autres bibliothèques, établissements d'enseignement, institutions culturelles ou centres de recherche (par exemple, des musées, des archives, des sociétés historiques, des instituts de recherche), que de tels établissements soient membres d'OCLC ou non, en vue de la réutilisation de ces données par ces organisations à des fins institutionnelles ou collaboratives.

    Dans de tels cas, le transfert ou la mise à disposition des données de WorldCat et leurs emplois ultérieurs (y compris la reproduction, la présentation, la publication, la modification, la remise en forme et/ou la création d'œuvres ou de services à partir de ces données) doivent être réalisés conformément à l'esprit de la présente politique, aux normes applicables à la communauté des membres d'OCLC et aux buts d'utilité publique d'OCLC.

  4. Transférer ou rendre disponibles des données de WorldCat représentant leurs propres fonds documentaires à des agents auxquels ils font appel pour fournir des services en leur nom qui profitent directement au membre d'OCLC (par exemple, le partage des ressources entre pairs ou dans le cadre d'un consortium, le contrôle automatisé des autorités, la visibilité accrue des collections).
    1. Dans de tels cas, il incombe aux membres d'OCLC de s'assurer qu'il existe un contrat écrit avec un tel agent qui restreint son utilisation des données de WorldCat à la prestation des services pour lesquels il a été engagé contractuellement par le membre d'OCLC. L'annexe 1 du document Droits et responsabilités WorldCat propose des suggestions pour la rédaction de contrats entre les membres et leurs agents.
    2. D'autres emplois, transferts ou agrégations de données de WorldCat représentant les propres fonds documentaires d'un membre peuvent contribuer à atteindre les objectifs professionnels d'un agent d'un membre d'OCLC. Si ces utilisations s'avèrent bénéfiques pour la coopérative OCLC, elles sont encouragées, sous réserve du respect des dispositions d'un contrat distinct entre l'agent et OCLC. Une description générale des modalités actuelles de tels contrats est présentée à l'annexe 2 du document Droits et responsabilités WorldCat .

OCLC a conclu des contrats qui sont toujours en vigueur avec de nombreux agents et continuera à passer de tels contrats suivant les besoins des membres.