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  Licences de données et paternité

Pour la plupart, les données fournies par OCLC sont mises à disposition sous la licence dite Open Data Commons Attribution License (résumé en texte en clair), faisant référence aux normes communautaires mises en avant par les membres de la coopérative OCLC à l'origine de WorldCat. Cette licence permet d'utiliser les données pour les études et les recherches, entre autres, à condition que la paternité des jeux de données ayant servi dans ces travaux soit mentionnée. Si vous envisagez d'utiliser les données bibliographiques à d'autres fins, que vous soyez ou non un membre d'OCLC, nous vous demandons de consulter et de vous conformer aux normes communautaires. Pour des conseils sur ces normes, veuillez prendre contact avec nous.

Veuillez consulter les directives ci-dessous qui fournissent des conseils et des exemples pour répondre aux exigences relatives à la mention de paternité encadrées par la licence ODC-By. Cette licence s'applique actuellement aux éléments suivants :

Identifiants de données

Les identifiants de données et les URI du Web des données OCLC font partie du domaine public. Indépendamment des données et/ou des informations de contenu auxquelles ils font référence ou renvoient, ce qui peut faire l'objet de conditions de licence spécifiques, ouvertes ou autres, les identifiants OCLC (tels que numéros OCLC, identifiants et URI VIAF ou URI WorldCat Work) peuvent être traités comme s'ils appartenaient au domaine public et inclus en tant que données du domaine public dans tout mécanisme ou toute activité présentant des données. 

Directives relatives à la mention de paternité pour le Web des données OCLC

Le Web des données, disponible via les services d'OCLC ou sous forme de fichiers téléchargeables, est proposé sous différentes conditions de licence telles que décrites dans les pages Web et dans la documentation associée à chaque service. Dans les cas où OCLC publie spécifiquement les jeux de données sur le Web, OCLC fournit une description du VoID (Vocabulary of Interlinked Datasets) de chaque jeu de données. Le VoID référence la licence spécifique applicable au jeu de données et donne des conseils sur la manière de répondre aux exigences relatives à la mention de paternité, le cas échéant.

Pour anticiper le fait que certains cas vont nécessiter des conseils plus spécifiques, ces directives incluent des instructions et des exemples décrivant comment satisfaire ces exigences encadrées par la licence ODC-By dans diverses situations réelles. Pour donner un contexte, ce guide suppose l'utilisation du jeu de données WorldCat dans ses exemples.

Sauf mention contraire dans la documentation relative au jeu de données, ces directives et exemples peuvent s'appliquer aux autres jeux de données OCLC sous licence ODC-By en modifiant de manière appropriée le nom du jeu de données et les liens de paternité.

Exigences de base

Exigences relatives à la mention de paternité stipulées dans la section 4.3 de la licence ODC-By.

  • Formulation de la mention de paternité recommandée pour WorldCat :
    « Ce [titre du rapport ou article ou ensemble de données ou service] contient des informations OCLC WorldCat mises à disposition sous la licence ODC-By. La coopérative OCLC exige que les utilisations des données issues de WorldCat contenues dans ce document soient conformes aux normes de la communauté WorldCat. »
  • Cas spéciaux : s'il est techniquement impossible de faire figurer la mention de paternité complète ci-dessus, l'utilisation des URI WorldCat autorisés suffit pour assurer la conformité avec la section 4.3 de la licence ODC-By.

Applications pratiques

Dans les documents ou les informations des jeux de données

Ce cas est le plus simple. Dans un endroit bien en vue du document (ou dans les informations fournies sur un ensemble de données publié) contenant des informations WorldCat, il est recommandé de faire apparaître la mention de paternité suivante avec les liens activés dans la documentation en ligne :

« Ce [titre du rapport ou article ou jeu de données] contient des informations OCLC WorldCat mises à disposition sous la licence ODC-By. La coopérative OCLC exige que les utilisations des données issues de WorldCat contenues dans ce document soient conformes aux normes de la communauté WorldCat. »

Applications/Sites Web

Si les données WorldCat sont essentielles au fonctionnement du site, cette même mention recommandée doit apparaître dans les pages À propos et/ou dans les zones statiques des pages du site telles que l'en-tête ou le pied de page. Cela s'applique également lorsque le fonctionnement du site ou de l'application s'appuie sur l'utilisation d'informations WorldCat, même si l'utilisateur ne les voit pas.

« Ce [nom du site ou de l'application] contient des informations OCLC WorldCat mises à disposition sous la licence ODC-By. La coopérative OCLC exige que les utilisations des données issues de WorldCat contenues dans ce document soient conformes aux normes de la communauté WorldCat. »

Pages Web

Sur les pages dans lesquelles figurent des données WorldCat,

  1. la mention recommandée doit figurer dans la page À propos du site
  2. la mention doit apparaître sur la page elle-même, ou dans le pied de page ou une zone similaire :

    « Ce [nom du site ou de l'application] contient des informations OCLC WorldCat mises à disposition sous la licence ODC-By.

Applications pour mobile/petit écran

La mention de paternité recommandée qui devrait normalement figurer dans la page À propos d'un site Web doit apparaître dans la section Informations sur l'application sur la page de la place de marché de l'application ou de téléchargement de l'application mobile. Si l'application présente un écran À propos, ce dernier doit inclure la mention de paternité. Si l'application affiche un écran de démarrage temporaire, la mention doit y figurer.

Cas particuliers

Dans le cas où il serait techniquement impossible de faire figurer la mention de paternité complète :

  1. Élément de page : insérer une référence à la licence dans la page ou l'élément visuellement associé aux informations WorldCat. Exemple :

    Rowling, J. K., et Mary GrandPré. 1998. Harry Potter à l'école des sorciers. New York : A.A. Levine Books.

    Données d'OCLC WorldCat sous licence ODC-By


  2. Lien source : insérer un lien vers la source dans la page ou l'élément visuellement associé aux informations WorldCat. Par exemple :

    Rowling, J. K., et Mary GrandPré. 1998. Harry Potter à l'école des sorciers. New York : A.A. Levine Books.

    http://www.worldcat.org/oclc/37975719


  3. Lien hypertexte : le texte tiré de WorldCat doit être un lien hypertexte vers la source dans WorldCat. Par exemple :
  4. Publication de jeu de données : si vous publiez un ensemble de données contenant des données de WorldCat en plus des URI WorldCat, vous pouvez définir les données WorldCat comme une source contribuant à l'ensemble de données à l'aide du vocabulaire VoID. Par exemple :

    :MyData a void:Dataset;
        dcterms:title "Mon jeu de données";
        dcterms:license ;
        dcterms:source
        .
  5. Référencement URI : lorsque vous référencez un URI WorldCat dans vos données, l'URI est considéré comme une mention de paternité suffisante. Par exemple :

    a bibo:Book;
        dcterms:title "Harry Potter à l'école des sorciers";
        owl:sameAs
        .

    Aucune mention de paternité supplémentaire n'est nécessaire.

Formats de données RDF

Tous les exemples ci-dessus s'appliquent dans tous les formats de codage RDF communs : n3, ttl, RDF/XML, RDFa.

Directives relatives à la police d'affichage

En cas de mention de paternité textuelle, il n'y a aucune recommandation quant au style, à la couleur ou à la taille de la police. Le texte doit être parfaitement lisible pour un utilisateur normal, et lorsqu'il est associé à d'autres informations de licence, il doit figurer de manière identique.

Questions d'ordre général sur la mention de paternité

Pourquoi mentionner la paternité de l'information?

Pour les ensembles de données protégés par la licence ODC-By, la licence fait de la mention de paternité une condition particulière de réutilisation. La section 4.3 de la licence ODC-By stipule :

Avis 4.3 pour l'utilisation des résultats (Contenu). La création et l'utilisation d'un document produit n'exigent pas l'avis de la section 4.2. Toutefois, si vous utilisez publiquement un document produit, vous devez inclure un avis associé au document produit raisonnablement conçu pour informer toute personne qui utilise, consulte, accède à ou interagit avec le document produit, ou y serait exposée, que le contenu a été obtenu de la base de données, base de données dérivée ou base de données faisant partie d'une base de données collective, mise à disposition sous cette licence.

Dans le cas de WorldCat, la mention de paternité s'inscrit également dans le cadre des normes officielles de la communauté OCLC comme indiqué dans le document Droits et responsabilités de la coopérative OCLC à l'égard de WorldCat, Section B, qui stipule :

« Il est de la responsabilité des membres OCLC de :

4. Faire un effort raisonnable pour mentionner la coopérative OCLC comme ayant contribué aux travaux ou aux services basés en partie sur les données WorldCat.

La mention de paternité peut-elle devenir un fardeau?

Certaines inquiétudes ont été soulevées concernant la mention de paternité, notamment lorsque plusieurs sources de données sont recombinées en un service unique. Il s'agit d'une imbrication des mentions de sources. En cas de réutilisation consécutive par différentes parties, le suivi et la mention obligatoire des sources peuvent devenir complexes.

Nous espérons que les conseils et exemples présentés dans ce document pourront s'appliquer à la plupart des réutilisations des données fournies par OCLC sous une licence de mention de paternité. Dans les situations d'imbrication des mentions de sources extrêmement complexes, la réutilisation doit être conforme aux conditions de mention de paternité dans la mesure du possible.

Dans les cas particuliers où il serait techniquement impossible de faire figurer la mention de paternité complète ci-dessus, l'utilisation des URI [de l'ensemble de données] autorisés est en adéquation avec la section 4.3 de la licence ODC-By.

(Pour des conseils sur ce cas de figure, consultez la section « Cas particuliers » ci-dessus.